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Conditions générales

Conditions générales de CONTRAT ET D’UTILISATION :

Titularité du domaine https://www.fruut.eu

1.1. Le site https://www.fruut.eu (ci-après désigné par SITE) est la propriété de FRUEAT – PRODUTOS ALIMENTARES, LDA. (Ci-après désignée par FRUEAT), SIREN nº 510.584.993, dont le siège est situé Estrada Nacional 229 – 2- Travancela Sátão, 3560-129 São Miguel da Vila Boa.
1.2. Pour tout renseignement concernant le SITE ou les présentes Conditions Générales de Contrat et d’Utilisation (ci-après dénommées CONDITIONS), vous pouvez contacter FRUEAT, par l’un des moyens suivants:
– E-mail : frueat@frueat.pt
– Courrier : Rua do Pinheiro Manso, nº 662, Sala 1.22, 4100-411 Porto
– Téléphone (horaire de bureau de 10h00 à 12h30 et de 14h30 à 18h00) : +351 226 155 189

Cadre d’application

2.1. Les Conditions s’appliquent à toutes les visites du SITE et à toutes les transactions à caractère commercial effectuées via la boutique virtuelle disponible sur celui-ci, quelle que soit la manière dont cet achat est effectué et à qui cet achat est effectué.
2.2. La navigation sur le SITE et l’achat de tout produit sur le SITE implique l’acceptation des présentes Conditions par l’utilisateur et/ou le client, donc si l’utilisateur et/ou le client n’est pas d’accord avec les CONDITIONS, il ne pourra pas utiliser ce site Web ou l’un de ses produits ou services mis à disposition ni effectuer l’achat de produits FRUEAT.
2.3. FRUEAT se réserve le droit de modifier les Conditions sans préavis, toute modification étant publiée sur le site Internet.
2.4. On entend par produit tout ce qui peut être acheté par le client auprès de FRUEAT.

Informations sur le contenu

3.1. La reproduction, le transfert, la distribution ou le stockage du contenu du site Web sans l’autorisation écrite préalable de FRUEAT est interdit.
3.2. Il est expressément interdit d’introduire des liens de ce SITE, quelle qu’en soit la finalité, sans l’autorisation préalable de FRUEAT.
3.3. Des informations sur les produits qui peuvent être achetés auprès de FRUEAT sont fournies sur le SITE, sachant que lorsqu’il entame les procédures d’achat d’un produit, le client déclare avoir consulté, compris et accepté toutes les informations sur les produits publiés sur le SITE.
3.4. FRUEAT se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations mises à disposition sur le SITE, notamment l’offre présentée sur les produits, les informations sur les produits, les prix, les conditions commerciales, etc.

Propriété intellectuelle

4.1. Tous les droits d’auteur et/ou liés et/ou relatifs aux logiciels/programmes informatiques et/ou à la propriété industrielle ainsi que tout autre de nature similaire couramment dénommés conjointement « propriété intellectuelle », notamment concernant tout produit ou service, projet, solution technologique ou documentation technique, travaux de conception, manuels, bases de données, simples idées ou savoir-faire, secrets d’affaires, informations commerciales, techniques de vente/marketing, relatifs à FRUEAT et au site Internet sont la propriété exclusive de FRUEAT.
4.2. L’utilisation, en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, par quiconque, de ce qui relève du type de droits de « propriété intellectuelle » précités, propriété exclusive de FRUEAT, nécessite l’autorisation écrite préalable de FRUEAT.

Obligations du client et de l’utilisateur

5.1. L’utilisateur et le client s’engagent à:
a) Respecter scrupuleusement les Conditions;
b) S’abstenir d’introduire, de stocker ou de diffuser sur le site Web des contenus diffamatoires, obscènes, insultants, xénophobes et/ou tout autre contenu qui viole les principes généraux du droit et de l’ordre public;
c) Respecter tous les droits de « propriété intellectuelle » de FRUEAT et des tiers, y compris ceux relatifs aux produits;
d) Enregistrer et ne divulguer aucun mot de passe lié au SITE et aux produits FRUEAT, par exemple les mots de passe d’accès au site;
e) Ne pas utiliser de fausses identités;
f) Fournir les données à caractère personnel, adresses e-mail et adresses correctes afin que FRUEAT puisse traiter correctement ce qui lui est demandé, par exemple les commandes de produits.
5.2. FRUEAT se réserve le droit de supprimer le compte de l’utilisateur en cas de violation de l’une des situations susmentionnées.
5.3. Le client est responsable de la véracité des données communiquées à FRUEAT et s’engage à insérer immédiatement toute modification de celles-ci dans son compte.
5.4. FRUEAT décline toute responsabilité pour tout retard ou impossibilité de traitement de la commande dû à une erreur ou à des données insuffisantes communiquées par le client.

Réalisation de la commande en ligne

6.1. Pour effectuer des achats sur le SITE, le client doit remplir le formulaire disponible en ligne à cet effet.
6.2. Il devra également suivre toutes les étapes de l’achat afin qu’il soit réalisé correctement.
6.3. La validation du bon de commande par le client implique que le client a reconnu, compris et expressément accepté les Conditions.
6.4. Dès qu’il aura terminé son achat, le client recevra un e-mail automatique confirmant la transaction.
6.5. Si les coordonnées de l’e-mail mentionnées au point précédent ne sont pas correctes, le client doit immédiatement en demander la modification, voire annuler l’achat effectué.
6.6. Pour l’achat de produits vendus sur le site, FRUEAT accepte les modes de paiement suivants:
– Visa
– MasterCard
– Referência Multibanco (pour les achats ponctuels - une boîte et un prépaiement)
– PayPal
– MB WAY (pour les achats ponctuels - une boîte et un prépaiement)
6.7. Les données enregistrées par FRUEAT constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre FRUEAT et le client, et FRUEAT est responsable de l’archivage et de l’accessibilité du document électronique dans lequel le contrat est formalisé.

Disponibilité des produits

7.1. FRUEAT ne traite une commande passée par un client qu’après confirmation du paiement correspondant. FRUEAT ne peut donc pas garantir la disponibilité des produits jusqu’au début dudit traitement.
7.2. En cas d’indisponibilité en stock du produit commandé, FRUEAT en informera le client et procédera au remboursement de la somme versée par le client dans les 14 jours suivant la passation de la commande, si tel est le souhait du client.
7.3. Le mode de livraison sera indiqué lors de la passation de la commande.
7.4. Le délai de livraison estimé du produit dépend également du temps de transport et du lieu de livraison, sachant que l’estimation du délai n’inclut pas les week-ends ni les jours fériés.
7.5. L’estimation des délais de livraison est purement indicative et un retard ne donne droit à aucun dédommagement du client.

Importation et utilisation de produits dans un pays autre que le Portugal

Si le client a l’intention d’importer les produits dans un pays autre que le Portugal et/ou d’utiliser les produits dans un pays différent du Portugal, il devra, avant d’effectuer l’achat, vérifier auprès des autorités du Portugal et de son pays, les conditions d’importation ou d’utilisation des produits, notamment, en ce qui concerne les licences, autorisations, taxes et autres frais applicables, l’obtention de ces informations et le paiement des taxes et charges étant de sa seule responsabilité. FRUEAT décline toute responsabilité qui peut survenir dans ce domaine et le client en assume l’entière responsabilité ; le client étant par exemple responsable de toute infraction, sanction ou amende, taxe ou de tout autre frais.

Prix

9.1. Avant de conclure la commande, vous pouvez vérifier le prix total des produits, y compris les taxes et les impôts, les frais d’expédition ou tous autres frais qui pourraient s’appliquer, ainsi que le mode de calcul de ce prix.
9.2. Des frais de transport supplémentaires et quelconques autres frais, notamment de nature fiscale, pourront être dus dans le cas de destinations autres que le Portugal et seront à la charge exclusive du client.

Frais d’expédition

10.1 Le tableau suivant représente les différents frais d’expédition en fonction du poids et du lieu de destination:

Portugal continental et îles:
Gratuits pour toutes les commandes.

Europe
Reste du monde

 

Annulations et retours

11.1 Vous pouvez annuler votre commande à tout moment jusqu'à son expédition, avec un droit au remboursement de toutes les sommes versées.
11.2 En cas d'annulation d'un abonnement prépayé, vous serez remboursé pour les produits retournés selon les termes de la présente clause et pour les produits non encore reçus. Toutefois, étant donné que le prix par produit varie en fonction des abonnements prépayés, le montant à rembourser sera réduit de la différence entre le plan d'abonnement prépayé et la liste des prix des produits effectivement achetés ou le plan le plus favorable qui a été pleinement respecté, ainsi que de la valeur des offres de produits qui ont été accordées avec la condition explicite du respect intégral de la période du plan d'abonnement. L'annulation des abonnements prend effet 30 jours après la communication de l'annulation.
11.3 Le non-paiement de la commande dans les 2 jours suivant la date à laquelle elle a été définitivement effectuée implique son annulation automatique.
11.4 FRUEAT se réserve le droit d'annuler unilatéralement la commande s'il y a une erreur de programmation, un dysfonctionnement des ordinateurs de FRUEAT, ou si la proposition de contrat arrive à destination dans un état déformé et que l'erreur concerne un élément essentiel du contrat.
11.5 Le client a le droit de résilier le contrat sans donner de raison et sans encourir de frais dans un délai de 14 jours à compter du lendemain du jour : (i) dans lequel le client ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur, prend possession du produit ou dans le cas (ii) dans lequel le client ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur, prend physiquement possession du dernier produit, lorsque le client a commandé plusieurs produits en une seule commande et que les marchandises sont livrées séparément.
11.6 Afin d'exercer votre droit de rétractation conformément au paragraphe précédent, vous devez informer FRUEAT de votre décision de rétractation du présent contrat par un écrit clair envoyé avec accusé de réception à l'adresse électronique ou à l'adresse de FRUEAT indiquée au point 1.2 ci-dessus et, si vous le souhaitez, vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation suivant:
Formulaire de retrait sans modèle
(vous devez remplir et renvoyer ce formulaire uniquement si vous souhaitez résilier le contrat)
- À [insérer le nom, l'adresse géographique et, le cas échéant, l'adresse électronique du professionnel]:
- Je/Nous (*) notifie/notifions par la présente que je/Nous (*) résilie/notifions mon/notre (*) contrat de vente des marchandises suivantes/- Commandées le (*)/reçues le (*)
- Nom du ou des consommateurs
- Adresse du ou des consommateurs
- Signature du/des consommateur(s) (uniquement si ce formulaire est notifié sur papier)
(*) Biffer les mentions inutiles
11.7 En cas de rétractation du contrat, le client est tenu de renvoyer les produits au plus tard dans les 14 jours à compter du jour où il a informé FRUEAT de la libre rétractation du contrat, en supportant tous les frais de retour.
11.8 En cas de résiliation du contrat, le client sera remboursé de tous les paiements effectués, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires résultant du choix d'un mode d'expédition différent du mode d'expédition normal le moins coûteux proposé par FRUEAT), au plus tard 14 jours à compter de la date de réception par FRUEAT de la notification de résiliation, et le remboursement peut être retenu jusqu'à ce que les marchandises aient été reçues ou que le client ait fourni la preuve que les marchandises ont été retournées.
11.9 Le retour des produits n'est autorisé et, par conséquent, le Client ne sera remboursé des paiements qu'il a effectués que si les produits sont retournés par le Client en bon état et avec l'emballage original complet et correctement fermé/scellé.
11.10. Le remboursement de tout montant payé sera toujours effectué via le mode de paiement utilisé pour l'achat du produit.
11.11. Si cela n'est pas possible ou si le client en fait la demande, le remboursement peut être effectué par virement bancaire sur le compte détenu par le client, dont l'IBAN doit être fourni par le client au moment du retour, accompagné d'une preuve de l'IBAN.
11.12. FRUEAT ne sera pas responsable des coûts associés aux remboursements effectués par des méthodes autres que celles utilisées pour acheter le produit.

Garantie des produits

12.1. Le client s’engage à utiliser les produits conformément aux CONDITIONS, suivant les informations sur les produits et dans le strict respect de la loi et ne peut les utiliser à aucune fin ou par tout moyen interdit par la loi.
12.2. Si le client utilise les produits en violation de ce qui précède, FRUEAT n’assume aucune responsabilité pour les conséquences qui en découlent, quelles qu’elles soient, notamment, un dysfonctionnement des produits ou des dommages aux produits ou à d’autres biens ou personnes.

Exclusion de responsabilité

FRUEAT exclut toute responsabilité de quelque nature que ce soit, à l’exception de la responsabilité résultant de normes légales impératives auxquelles elle ne peut déroger.

Législation applicable et résolution de litiges

14.1. Les CONDITIONS, les achats effectués sur le SITE et tout ce qui concerne le SITE, les transactions, les achats et les produits sont soumis à la législation portugaise.
14.2. Le Tribunal du District de Porto est compétent, à l’exclusion de tout autre, pour trancher tout litige relatif au SITE, aux CONDITIONS, aux produits et à toute autre situation relative à FRUEAT liée aux CONDITIONS.
14.3. Aux fins de l’art. 18, de la loi n° 144/2015, du 08-09, nous informons les consommateurs qu’en cas de litige, ils peuvent recourir au mode alternatif de règlement des litiges (RAL), auprès des entités RAL disponibles suivantes:
Centre d’arbitrage et d’information des consommateurs de Porto : http://www.cicap.pt
Centre d’arbitrage des litiges de consommation de Lisbonne : http://www.centroarbitragemlisboa.pt/
Centre d’arbitrage des litiges de consommation de Vale do Ave/Tribunal Arbitral : http://www.triave.pt/
CIAB – Centre d’information, de médiation et d’arbitrage de la consommation (Tribunal arbitral) : http://www.ciab.pt/pt/
CNIACC – Centre national d’information et d’arbitrage des litiges de consommation : http://www.arbitragemdeconsumo.org/
Centre d’arbitrage des litiges de consommation du district de Coimbra : http://www.centrodearbitragemdecoimbra.com
Centre d’information, de médiation et d’arbitrage des litiges de consommation de l’Algarve : http://www.consumoalgarve.pt
Centre d’arbitrage des litiges de consommation de Madère : http://www.srrh.gov-madeira.pt

Livre de réclamations

FRUEAT est enregistrée sur la plateforme du livre des réclamations en ligne, de sorte que tout client peut y accéder en cliquant ici ou en accédant à la page https://www.livroreclamacoes.pt.

 

Modifications
FRUEAT se réserve le droit, à tout moment et avec effet immédiat, d’apporter des modifications aux CONDITIONS.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE COOKIES

Introduction

1.1. FRUEAT garantit aux utilisateurs du SITE le respect de leur vie privée.
1.2. La simple visite du SITE n’enregistre pas automatiquement de données à caractère personnel permettant d’identifier l’utilisateur. Cependant, l’utilisation de certains contenus ou services peut impliquer la fourniture volontaire par les utilisateurs de données à caractère personnel.
1.3. La fourniture de données ou de réponses aux questions est facultative, mais la non-fourniture de données ou l’absence de réponse entraîne l’impossibilité de soumettre et/ou d’acquérir les produits et l’impossibilité de traiter la commande de l’utilisateur.
1.4. Cette politique de confidentialité est conforme à la loi sur la protection des données à caractère personnel en vigueur.
1.5. Si l’utilisateur a des doutes ou souhaite poser une question à ce sujet, il peut contacter FRUEAT par l’un des moyens suivants:
– E-mail : frueat@frueat.pt
– Courrier : Rua do Pinheiro Manso, nº 662, Sala 1.22, 4100-411 Porto
– Téléphone (horaire de bureau de 10h00 à 12h30 et de 14h30 à 18h00) : +351 226 155 189

Collecte et traitement de données

2.1. FRUEAT est l’entité responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel des utilisateurs.
2.2. Les données à caractère personnel collectées seront traitées et stockées par informatique par FRUEAT ou par des entités en sous-traitance.
2.3. Les données à caractère personnel collectées sont destinées au traitement des demandes formulées par les utilisateurs et à la communication avec les utilisateurs (par exemple, pour l’envoi d’informations ou de newsletters ou à des fins de diffusion ou de promotion).
2.4. FRUEAT peut également traiter les informations fournies à des fins statistiques, de manière anonyme, sans possibilité d’identifier l’utilisateur ou le client.
2.5. Les données à caractère personnel collectées seront conservées de manière à ne permettre leur identification que le temps nécessaire à la poursuite des finalités de la collecte ou du traitement ultérieur, à l’issue duquel elles seront définitivement supprimées.

Droit d‘accès

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de mise à jour et de rectification de leurs données à caractère personnel, ainsi que du droit d’annuler et de s’opposer à leur traitement, sous réserve des exigences et conformément à la loi, sur demande écrite adressée à FRUEAT, avec accusé de réception, par l’un des moyens suivants:
– E-mail : frueat@frueat.pt
– Courrier : Rua do Pinheiro Manso, nº 662, Sala 1.22, 4100-411 Porto

Mesures de sécurité

4.1. FRUEAT met en oeuvre tous ses efforts pour protéger les données à caractère personnel des utilisateurs contre les accès non autorisés.
4.2. Cependant, il appartient à l’utilisateur de s’assurer et de garantir que l’ordinateur qu’il utilise est correctement protégé, par exemple contre les logiciels nuisibles et les virus informatiques.
4.3. Par ailleurs, chaque fois que la collecte de données est effectuée sur des réseaux ouverts comme Internet, les données peuvent circuler sans conditions de sécurité, avec le risque d’être vues et utilisées par des tiers non autorisés.
4.4. L’utilisateur n’a pas le droit de fournir à des tiers le mot de passe et d’autres données éventuelles lui permettant d’accéder à son compte sur le SITE.

Cookies
5.1. FRUEAT utilise des systèmes de collecte automatique de données, tels que les cookies. Un « cookie » est un dispositif transmis au disque dur d’un internaute qui permet de collecter, notamment et si disponible, l’adresse IP, le système d’exploitation, le navigateur Internet (browser) et l’administration du système.
Il s’agit d’informations statistiques sur la façon dont l’utilisateur navigue sur notre SITE. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site Internet (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

5.2. Seule FRUEAT a accès à ces informations recueillies par les cookies, de manière collective et anonyme, afin d’optimiser ses services et ceux de ce SITE selon les besoins et les préférences de l’utilisateur et afin que la préparation des pages web soit personnalisée. Ces cookies nous aident donc à améliorer notre SITE et à fournir un service meilleur et plus personnalisé.

5.3. Si vous configurez votre navigateur pour bloquer ou supprimer les cookies, nous ne pouvons garantir que vous aurez accès à toutes les fonctionnalités et services proposés via ce SITE. Nous utiliserons des cookies pour des fonctions telles que la navigation dans le catalogue, l’achat de produits en ligne et la fourniture de services réservés aux utilisateurs enregistrés.

5.4. Quels types de cookies sont utilisés?
Deux groupes de cookies peuvent être utilisés:
5.4.1. Les cookies permanents : ce sont des cookies qui sont stockés au niveau du navigateur sur vos appareils d’accès (ordinateur, mobile et tablette) et sont utilisés chaque fois que vous visitez à nouveau l’un de nos sites Web. Ils sont généralement utilisés pour orienter la navigation vers les intérêts de l’utilisateur, nous permettant de fournir un service plus personnalisé.
5.4.2. Les cookies de session: ce sont des cookies temporaires qui restent dans le fichier de cookies de votre navigateur jusqu’à ce que vous quittiez le site Web. Les informations obtenues par ces cookies sont utilisées pour analyser les modèles de trafic sur le Web, nous permettant d’identifier les problèmes et de fournir une meilleure expérience de navigation.

5.5. Ci-dessous, nous indiquons les types de cookies existants:
– Cookies tiers
Ils mesurent le succès des applications et l’efficacité de la publicité des tiers. Ils peuvent également être utilisés pour personnaliser un widget avec des données utilisateur;
– Cookies publicitaires
Ils ciblent la publicité en fonction des intérêts de chaque utilisateur et limitent également le nombre de fois que vous voyez l’annonce, aidant à mesurer l’efficacité de la publicité et le succès de l’organisation du site Web;
– Cookies de fonctionnalité
Ils conservent les préférences de l’utilisateur concernant l’utilisation du site Web, de sorte qu’il n’est pas nécessaire de reconfigurer le site Web à chaque fois que vous le visitez;
– Cookies strictement nécessaires
Ils vous permettent de naviguer sur le site et d’utiliser ses applications, ainsi que d’accéder à des zones sécurisées du site. Sans ces cookies, les services que vous avez demandés ne peuvent être fournis;
– Cookies analytiques
Ils sont utilisés de manière anonyme à des fins de création et d’analyse de statistiques, afin d’améliorer le fonctionnement du site Internet.

Modifications

FRUEAT se réserve le droit, à tout moment et avec effet immédiat, d’apporter des modifications à la présente politique de confidentialité.